Ça sent le touriste », quand les agents de la ville de Paris contrôlent les locations meublées touristiques
Le contrôle des sacs en caisse : légal ou illégal?
Le contrôle des saces en casse : légal ou illégal? - YouTube
contrôle d'identité?
Un système de vidéoprotection filme les auteurs de dépôts sauvages
On veut me fouiller...
Blog - MSP Méditerranée Service Protection
Attestation dérogatoire de sortie : quelles sont les limites des contrôles de police ?
Un sac-poubelle sur le trottoir, c'est 45 € d'amende
Threat of fine from Ixelles commune: It's false that I left the recycling bag outside on the wrong day - probably was missed during collection. Anyone know how should I react? Have
Un caissier peut-il vous imposer d'ouvrir votre sac ?
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Quels sont les droits d'un agent de sécurité ? - VIBRATION
Le contrôle des sacs est d'abord légal
Le facteur ne sonnera que trois fois – Alter Echos
Réduction des déchets, une collecte plus écologique - Ville de Quimper
Agents de sécurité : quels pouvoirs ? Par Camille Cimenta, Elève-Avocat.
Comment la CAF scrute les réseaux sociaux pour débusquer les fraudeurs
Infractions relatives aux déchets (2) : le serment des agents habilités et assermentés
L'Éducation nationale radie 26 agents condamnés pour d'anciennes infractions sur mineurs
Est-ce que les hôtesses de caisse ont le droit de demander à un client d'ouvrir son sac pour un contrôle visuel ? - Quora
Et vous, seriez-vous favorables à une police de la propreté à Orléans ? - Orléans (45000)
Sûreté ferroviaire — Wikipédia
